Déposée le 24 juillet 2014 par monsieur CORPORATE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « HOME STUDIO by HAPPY1 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-33 du 14 août 2014.
Le déposant est monsieur CORPORATE domicilié(e) 4 RUE DE L'EAU, L 1449 LUXEMBOURG - Luxembourg.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M CORPORATE domicilié(e) 4 RUE DE L'EAU, L 1449 LUXEMBOURG - Luxembourg.
La marque HOME STUDIO by HAPPY1 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4107724.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
M. CORPORATE, SA - 4 RUE DE L'EAU, L 1449 LUXEMBOURG - Luxembourg
M CORPORATE - 4 RUE DE L'EAU, L 1449 LUXEMBOURG - Luxembourg
Publication - Publication le 14 août 2014 au BOPI 2014-33
Inscription le 6 mai 2015 - Rejet partiel n°648675 - Publication le 5 juin 2015 au BOPI 2015-05-06
Inscription le 6 mai 2015 - Rejet partiel n°648674 - Publication le 5 juin 2015 au BOPI 2015-05-06
Enregistrement avec modification - Publication le 19 juin 2015 au BOPI 2015-25
Glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; sièges ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
Tissus ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles ; carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.
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